volume 1

VOLUME I^er. - ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA RECHERCHE

11 - Loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France et textes d'application

- Loi relative à la recherche et au développement technologique

12 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

12-1 - Comités interministériels

13 - Ministère chargé de la recherche

131 - Attributions du ministre

132 - Organisation administrative

1321 - Administration centrale

1322 - Administration régionale

1323 - Organismes consultatifs et autres autorités

1323-1 - (ex-MST)

1323-2 - Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1323-3 - Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

1323-4 - Instances nationales chargées de la recherche en coopération pour le développement

133 - Attributions de secrétaire d’État

14 - Établissements publics de recherche

141 - Établissements publics à caractère administratif

142 - Établissements publics à caractère scientifique et technologique

143 - Établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

1431 - Personnels de l'enseignement supérieur

1432 - Diplômes de l'enseignement supérieur

144 - Établissements publics à caractère industriel et commercial

15 - Compétence des régions en matière de recherche

16 - Allocations de recherche

17 - Fonds de la recherche et de la technologie

19 - Divers