272 - Structures opérationnelles de recherche

Instruction de procédure n° 020002BPC du 20 février 2002 relative à la fermeture d’une unité contractualisée du CNRS

Instruction n° 990832BPC du 10 décembre 1999 relative aux modalités de transfert de la gestion d'unités d'une délégation à une autre.

Décision n° 998786DCAJ du 18 juin 1999 de création d’un comité d’évaluation dans les structures opérationnelles de recherche

Décision n° 998353DCAJ du 10 mars 1999 de rattachement des structures opérationnelles du CNRS aux délégations en fonction de leur localisation géographique

Décision du directeur général n° 920368SOSI du 28 octobre 1992 modifiée relative à la constitution, la composition, la compétence et au fonctionnement des conseils de laboratoire des structures opérationnelles de recherche et des structures opérationnelles de service du CNRS

Décision n° 920520SOSI du 24 juillet 1992 modifiée portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de recherche

Note de service n° 920254SOSI du 30 mars 1992 complétée par NDS n^o 920793SOSI du 17 décembre 1992 relative à la codification des laboratoires et services du CNRS et de l’IN2P3 (FIDELS)