284 - Conseils et comités consultatifs régionaux

Note n° 970050DRH du 11 février 1997 relative à la composition et au rôle des conseils consultatifs régionaux

Décision n° 970013DRH du 27 janvier 1997 modifiée de création de conseils consultatifs régionaux au Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 920645SPER du 30 septembre 1992 fixant les modalités électorales relatives aux conseils de surveillance et aux comités d’usagers de la restauration sociale au CNRS