Archives des textes parus dans cette rubrique

Affichage des décisions qui seront publiées
au Bulletin officiel du CNRS de février 200
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Textes de portées générales

Administration déconcentrée

Décision n° 040115DAJ portant organisation des circonscriptions administratives du Centre national de la recherche scientifique.

Unités de recherche

Décision n° 040005DRES portant modification de la décision collective n° 03A015DSI du 28 novembre 2003.

Dons et legs

Décision n° 040104DAJ acceptant la libéralité consentie par Mme Alphonsine CHARLES veuve PISSELOUP.

Décision n° 040105DAJ acceptant la libéralité consentie par M. Robert NOIR.

Décision n° 040106DAJ acceptant un don consenti au CNRS.

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Décision n° 040136DAJ portant nomination au Comité d'éthique du CNRS.

Fin de fonctions

Décision n° 040218SUNI mettant fin à la mission de chargé de mission exercée par M. Michel LEGRAND pour le département des sciences de l’univers.

Décision n° 040130DAJ mettant fin aux fonctions de M. Didier KACER, secrétaire général du département scientifique des sciences de l’homme et de la société.

Décision n° 040132DAJ mettant fin aux fonctions de M. Michel LAFON, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord.

Nominations

Délégations de signature